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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS
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STABMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STABMOTTE
POITOU DECORS, SARL

Numéro de dépôt :
3749403
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
STABMOTTE de POITOU DECORS

Présentation de la marque STABMOTTE

Déposée le 25 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) POITOU DECORS domicilié(e) ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 077 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POITOU DECORS domicilié(e) ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France.

La marque STABMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABMOTTE est expirée depuis le 25 juin 2020.

POITOU DECORS a également déposé les autres marques suivantes : GAB'ROCHE , VOLIGE , FILFIX , Coffr'Allée , VÉGÉ'TUB , COURB'CONTROL , VEGEFIX , VÉGÉPROTECH , PROFILFLEX , VÉGÉ'NOX


POITOU DECORS, SARL - ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France - SIREN 385077995


POITOU DECORS - ZA LA GARE - 79310 - SAINT PARDOUX - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Elément de stabilisation métallique enfoncé et arrimé autour d'une motte, ayant pour fonction de maintenir dans le sol toute motte d'arbre, d'arbuste, ou plus généralement toute végétation lors de la plantation, permettant un développement racinaire optimal ;

Constructions non métalliques ; Elément de stabilisation non métallique enfoncé et arrimé autour d'une motte, ayant pour fonction de maintenir dans le sol toute motte d'arbre, d'arbuste, ou plus généralement toute végétation lors de la plantation, permettant un développement racinaire optimal.